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Marques déposées par Pascal FULLA
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DECLINAISON OCCITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINAISON OCCITANE
Pascal FULLA, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3101201
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2011

Présentation de la marque DECLINAISON OCCITANE

Déposée le 21 mai 2001 par Pascal FULLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLINAISON OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est Pascal FULLA, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE, domicilié(e) Chemin de la Frigoule, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mes P. VILLEMIN - J. L. NOUGUIER L. RIBAUD NOTAIRES ASSOCIÉS - France.

La marque DECLINAISON OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINAISON OCCITANE est expirée depuis le 21 mai 2011.

Pascal FULLA a également déposé les autres marques suivantes : DECLINAISON LATINE , Billet Doux Red White Rose Lovely French Wine , Vins Made in Terranée , LE MAS DE L'ECRITURE


Pascal FULLA, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE - Chemin de la Frigoule, 34200 SETE - France


Mes P. VILLEMIN - J. L. NOUGUIER L. RIBAUD NOTAIRES ASSOCIÉS - France


Inscription le 15 novembre 2001 - Retrait partiel n°334923 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Vin Boissons alcooliques Boissons non alcooliques Produits agricoles ni préparés, ni transformés Miel, huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.